Textes officiels - OACHIRPED
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Accréditation des médecins, mode d'emploi publié par l'HAS
Décision du 11 juillet 2006 relative aux modalités de mise en oeuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales en établissements de santé
Décret n°2006-909 du 21 juillet 2006 relatif à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé
